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Article 112-1, subparagraph 7 of the code of the Intellectual Property regards as works of the spirit, and thus protected works, the books, booklets, photographs, the work of drawing, painting, sculpture, gravue and lithography. The reproductions or copies of these works carried out without the agreement of the authors are comparable with counterfeits, and the copiers and diffusers can be penally repressed according to the article L 335-2 and following same code.

Tous droits de reproduction même partiels sont interdits pour tout pays.
L'article 112-1, alinéa 7 du code de la Propriété Intellectuelle considère comme oeuvres de l'esprit, et donc oeuvres protégées, les livres, brochures, photographies, les oeuvre de dessin, de peinture, de sculpture, de gravue et de lithographie. Les reproductions ou copies de ces oeuvres exécutées sans l'accord des auteurs sont assimilées à des contrefaçons, et les copieurs et diffuseurs peuvent être pénalement réprimés selon l'article L 335-2 et suivant du même code.